Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par Jean-Claude Picart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHI3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est Jean-Claude Picart domicilié(e) 61 Richard Wallace - 92800 - Puteaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Picart domicilié(e) 61 Richard Wallace - 92800 - Puteaux - France.
La marque PHI3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHI3D est expirée depuis le 8 novembre 2020.
Jean-Claude Picart a également déposé les autres marques suivantes : LCIP
Jean-Claude Picart - 61 Richard Wallace - 92800 - Puteaux - France
Jean-Claude Picart - 61 Richard Wallace - 92800 - Puteaux - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;Vente au détail, vente en gros, vente en ligne de logiciels ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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